Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Mécanique Générale de Montbard (MGM), une Société à Responsabilité Limitée (SARL) immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Dijon sous le numéro 399 848 308.

2. Siège social

Siège social :
2 Chemin des Cloiseaux – Le Gué Saint-Jean
21500 Montbard – France

3. Capital social

Capital social : 50 000 €

4. Numéro d’identification

SIREN : 399 848 308
SIRET (siège) : 399 848 308 00017
Numéro de TVA intracommunautaire : FR62 399848308

5. Responsable de publication

Le responsable de publication du site est Monsieur Bruno BALZONI, gérant de MGM.

6. Hébergeur du site

L’hébergement du site est assuré par :
Espace Plus Informatique
2 Route de Montbard
21500 Marmagne, FRANCE
03 80 92 30 89
https://espaceplusinformatique.com/

7. Activité

L’entreprise exerce une activité de mécanique industrielle (fabrication, usinage et réparation) dans le secteur mécanique générale.

8. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques) sont la propriété exclusive de MGM ou de leurs titulaires respectifs et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

9. Données personnelles

Les données personnelles collectées via ce site (formulaires de contact, emails) sont traitées conformément à la réglementation générale sur la protection des données (RGPD). Elles ne sont recueillies qu’à des fins strictement liées à la gestion des demandes utilisateurs et ne sont pas transmises à des tiers sans consentement.

10. Cookies

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11. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l’utilisation du site est soumis à la compétence des tribunaux français compétents.